Mois : janvier 2018

Le point sur la Tuberculose à Smarves

  Depuis le printemps 2017 et le tragique décès d’un élève, le département de la Vienne est affecté par plusieurs cas de Tuberculose dépistés dans les écoles maternelle et élémentaire de Smarves puis du Châtelleraudais.   Les protocoles réglementaires mis en œuvre par l’ARS ayant montré leurs limites, les craintes des familles se sont amplifiées…

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Cérémonies de Vœux 2018 – Retours sur mes engagements

  A l’occasion des vœux 2018, je me suis déplacé dans de nombreuses communes de ma circonscription. Pour celles où je n’ai pu être là, j’ai fait mon possible pour être représenté et je m’engage à venir l’année prochaine. Durant ces moments importants dans la vie de notre pays, j’ai souhaité formuler des vœux de santé,…

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Question à la Garde des Sceaux sur le mouvement social dans les prisons françaises

A l’occasion de la séance des Questions au Gouvernement, j’ai interrogé la Garde des Sceaux quant aux objectifs et aux mesures prises par l’exécutif pour transformer en profondeur notre système pénitentiaire.   «Ma question s’adresse à Madame la Garde des Sceaux, Ministre de la Justice. Madame la Ministre, avant tout propos, permettez-moi, au nom de l’ensemble de…

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Sacha Houlié mobilisé pour la sécurité dans les stades : “Les tribunes bientôt de retour dans les stades”

Pour l’animation de nos stades et la sécurité de nos tribunes, expérimentons les tribunes debout dans les stades :   Lire l’article de “Sud Ouest”  

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Rapport n° 429

N° 429 – Rapport de M. Sacha Houlié sur le projet de loi, adopté par le Sénat, ratifiant l’ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations (n°315).   Sommaire INTRODUCTION………. 5   I. UNE RÉFORME NÉCESSAIRE, EN DISCUSSION DEPUIS PRÈS DE 15…

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Commission des lois : PPL application du régime d’asile européen ; ratification de l’ordonnance portant réforme du droit des contrats

  > Voir la commission du 29 Novembre 2017

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Question N° 4555

Ministère interrogé : Enseignement supérieur, recherche et innovation Ministère attributaire : Solidarités et santé Rubrique : professions de santé Titre : Conformité des diplômes européens de chirurgiens-dentistes Texte de la question M. Sacha Houlié attire l’attention de Mme la ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, sur la reconnaissance par certaines universités européennes de diplômes universitaires…

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Intervention dans le collège Henri IV – Passage dans 7 à Poitiers Junior

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Question N° 4467

Ministère interrogé : Solidarités et santé Ministère attributaire : Solidarité et santé Rubrique : santé Titre : Communauté psychiatrique de territoire interdépartementale Texte de la question M. Sacha Houlié attire l’attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur le projet de constitution d’une communauté psychiatrique de territoire (CPT) entre le centre hospitalier Henri Laborit (département…

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Question N° 4478

Ministère interrogé : Action et comptes publics Ministère attributaire : Sports Rubrique : sports Titre : Exploitation commerciale de l’image des sport Texte de la question M. Sacha Houlié attire l’attention de M. le ministre de l’action et des comptes publics sur l’application de l’article 27 de la loi n° 2017-261 du 1er mars 2017 visant à préserver l’éthique…

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