9 janvier 2018
Question N° 4467
Ministère interrogé : Solidarités et santéMinistère attributaire : Solidarités et santé Rubrique : santé Titre : Communauté psychiatrique de territoire interdépartementale Texte de la question…
9 janvier 2018
Question N° 4467
Ministère interrogé : Solidarités et santé Ministère attributaire : Solidarité et santé Rubrique : santé Titre : Communauté psychiatrique de territoire interdépartementale Texte de la question M. Sacha Houlié…
9 janvier 2018
Question N° 4478
Ministère interrogé : Action et comptes publics Ministère attributaire : Sports Rubrique : sports Titre : Exploitation commerciale de l'image des sport Texte de la question M. Sacha Houlié…
4 janvier 2018
“Europe 1 : La loi asile et immigration ne comportera pas la notion de pays tiers sur”
Si vous avez manqué l'émission, si vous souhaitez la réécouter ou la partager avec l'un de vos amis, vous trouverez ci-après le podcast de l'émission…
26 décembre 2017
Question N° 4297
Ministère interrogé : Transports Ministère attributaire : Transports Rubrique : transports ferroviaires Titre : Nuisances résultant de l'exploitation de la ligne à grande vitesse SEA Texte de la question…
21 décembre 2017
“Discours de départ de la Vice-Présidence : la parole donnée engage”
Pour honorer la parole donnée au début de la législature, je démissionnerai, au mois de janvier, de ma fonction de Vice-président de l'Assemblée nationale. L'adoption…
21 décembre 2017
Proposition de loi N°536
> Voir le document complet (.pdf) > Dossier législatif N° 536 _____ ASSEMBLÉE NATIONALE - CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 - QUINZIÈME LÉGISLATURE Enregistré…
21 décembre 2017
2ème séance : Compétence des collectivités territoriales dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations
> Voir la séance publique du 21 Décembre 2017
20 décembre 2017
Proposition de loi N°512
Voir le document complet (pdf.) > Dossier législatif N° 512 _____ ASSEMBLÉE NATIONALE - CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 - QUINZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la…