Mois : novembre 2017

Sacha Houlié visite le RICM de Poitiers

Le député LREM, Sacha Houlié, a visité toute la matinée le RICM afin de se rendre compte des réalités de terrain. Il avait pour guide le chef de corps, le colonel François Régis Jaminet, de ce régiment basé à Poitiers. Après la centrale de Civaux, c’est le Régiment d’infanterie Chars de marine (RICM) à Poitiers…

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Le député Sacha Houlié en visite à la prison de Vivonne

La mutinerie avait démarré le 12 septembre 2016 dans la partie centre de détention de l’établissement, des détenus avaient réussi à dérober des clefs aux gardiens et avaient provoqué un incendie. Après l’intervention des forces spécialisées, le calme était revenu, 2 détenus avaient été placés en garde à vue puis mis en examen pour vol…

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Proposition de loi N°364

> Voir le document complet (.pdf)     > Dossier législatif   N° 364 _____ ASSEMBLÉE NATIONALE – CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 – QUINZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 3 novembre 2017.   PROPOSITION DE RÉSOLUTION Visant à promouvoir les symboles de l’Union européenne, présentée par M. Richard FERRAND, Mme Sabine THILLAYE et les membres du…

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Proposition de loi N°347

> Voir le document complet (.pdf)     > Dossier législatif   N° 347 _____ ASSEMBLÉE NATIONALE – CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 – QUINZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 2 novembre 2017.   PROPOSITION DE LOI Visant à étendre la protection des usagers contre des variations anormales de leurs factures d’eau, (Renvoyée à la commission du développement durable et de…

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